Déposée le 18 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « IT – NOVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVEN domicilié(e) 17 rue Neuve Tolbiac - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 238 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDLA Avocats, Mme DUGOURD Stéphanie domicilié(e) 25 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque IT – NOVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT – NOVEN arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.
INNOVEN a également déposé les autres marques suivantes : IT-NOVEN
INNOVEN, SARL - 17 rue Neuve Tolbiac - 75013 - PARIS - France - SIREN 792238305
HDLA Avocats, Mme DUGOURD Stéphanie - 25 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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